J.O. Numéro 218 du 20 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14919

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 9 août 2001 portant acceptation de démission (personnels enseignants des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)

NOR : ECOP0100393A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 9 août 2001, la démission de M. Gruy (Frédéric), maître-assistant de 1re classe, est acceptée à compter du 1er février 2000.